Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’économie Numérique, nous vous informons que :

Site internet créé et hébergé sur CmonSite.fr

www.chipsandco.fr est édité par :

Aussagues Nicolas
2 allée du Bois Moussu
77420 Champs sur marne



MENTIONS LEGALES ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE



 


 


 



1. PUBLICATION DU SITE



 



Le présent site www.chipsandco.com est édité par KimoaProd, Paris.



 



Directeur de publication : Kimoa CA



 



Hébergeur : CmonSite.fr


 


 



2.DONNEES PERSONNELLES - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE



 



En application de la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de retrait des données personnelles vous concernant auprès de Kimoa CA, seule destinataire de ces informations et aux seules fins d'utilisation dans le cadre du présent site.



 



Vous pouvez exercer ce droit en indiquant vos nom, prénom et adresse complète par courrier électronique à l'adresse .



nicolas.aussagues@hotmail.fr

 



Sous réserve de votre autorisation préalable, les données personnelles vous concernant pourront être communiqués à des partenaires commerciaux à des fins de prospection.


 


 



DONNEES RELATIVES AUX MINEURS



 



Nous vous informons que vous devez être âgés de 13 ans au moins pour vous enregistrer sur notre site ou pour vous inscrire à nos newletters. Nous vous remercions de ne pas vous inscrire si vous n'avez pas encore 13 ans.



 


 


 



UTILISATION DE VOS DONNEES PERSONNELLES



 



Nous pouvons utiliser les données vous concernant et collectées sur notre site de la façon suivante:



 



2.1.pour nous assurer que le contenu du site vous est présenté de la manière la plus efficace (affichage,navigation,etc);



 



2.2 pour vous fournir les informations, produits ou services que vous avez sollicité auprès de nous (ou le cas échéant auprès de nos partenaires) ou ceux qui pourraient vous intéresser d'après vos préférences musicales ou l'utilisation que vous faites du site;



 



2.3 pour remplir nos obligations qui seraient nées d'un contrat conclu entre nous;



 



2.4 pour vous permettre de participer de façon interactive a nos services, quand vous choisissez d'y participer:


 


 



3 PROPRIETE INTELLECTUELLE



 



Le site et l'ensemble de son contenu (en ce inclus notamment les sons, textes, informations, images, marques, logos...) relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive de Kimoa CA et/ou de ses partenaires.



 



Sauf autorisation préalable et expresse de Kimoa CA, la représentation ou la reproduction (en ce inclus notamment toute traduction, adaptation, transformation, arrangement...) par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie de ce site ou des éléments qui le constituent est formellement interdite et constituerait, le cas échéant, un acte de contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L.335-2 et suivants L.716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.


 


 



4. LOI APPLICABLE ET COMPETENCE JURIDICTIONNELLE



 



Les présents mentions légales et politique de confidentialité sont régies par la loi française. En cas de litige relatif à leur validité, leur interprétation et/ou leur application, attribution expresse de juridiction est donnée aux tribunaux compétents de Paris.